Charte Vie Privée – Privacy Policy

1. Généralités

Skydive Spa ASBL est co responsable du traitement de vos données à caractère personnel avec la société Skydiving Promotion SRL (voir infra). Skydive Spa ASBL et Skydiving Promotion sont liés par des contrats d’exclusivités les obligeant à respecter tous les points de cette charte.

Pour toute question relative à la présente charte, vous pouvez utiliser l’adresse email suivante: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  (qui remonte les informations vers Skydiving Promotion par les contrats qui les lient. Cette politique s’applique à tous nos clients, anciens clients, membres du Club de Parachutisme, de Skydive SPA ASBL ainsi qu’aux personnes que nous prospectons ou qui marquent un intérêt pour nos produits ou services via une de ces 2 entités.

La gestion de nos ASBL et de notre SRL est soumise au droit belge. Cela implique le respect du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « RGPD ») et de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel (ci-après « La Loi Vie privée »). Le RGPD et la Loi Vie privée garantissent une protection spécifique à tout utilisateur dont des données personnelles seraient traitées par Skydive Spa ASBL à l’occasion de tout contact avec l’un de ses collaborateurs par quelque voie de communication que ce soit ou de ses sites internet, ainsi que du recours aux produits ou services qui sont proposés par la société ou les ASBL. Le texte du RGPD et celui de la Loi Vie privée sont consultables en ligne sur le site de l’Autorité de la protection des données accessible à l’adresse: https://www.autoriteprotectiondonnees.be/legislation-et-normes.

L'ASBL Skydive Spa est soucieuse du respect de votre vie privée lors de l’utilisation de ses services et a conscience de l’importance que vous y attachez.
Nous mettons dès lors tout en œuvre afin de respecter votre vie privée dans le cadre de tout contact avec la société et du recours aux services qui sont proposés. La présente Charte s’inscrit dans le cadre du devoir d’information qui nous incombe en vertu notamment de l’article 13 du RGPD.

L'ASBL Skydive Spa  ne collecte des informations personnelles qu’à la condition qu’elles soient fournies sur une base volontaire ou dans le cadre légitime de la finalité de l’exécution du contrat entre la société et son client ou fournisseur. En contactant la société, l'ASBL co responsable de Skydiving Promotion, ou en visitant l’un de nos sites internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les conditions énoncées dans la présente Charte ainsi que les objectifs et méthodes de traitement qu’elle implique.

2. Les responsables, responsables conjoints et sous-traitants du traitement

Les responsable des traitements de données collectées et traitées lors de votre visite d’un des sites (www.skydivespa.be), ou lors de votre inscription via les ordinateurs de nos secrétariats et de l’utilisation des services est Skydiving Promotion SRL, dont les coordonnées sont précisées à l’article 1 de la présente Charte. Son mandataire légal est : Delges Werner.

Skydive Spa ASBL est responsable conjoint des traitements précités. Son mandataire légal est : Dominique Lawarrée.

La maintenance des bases de données traitées par le responsable et par le responsable conjoint du traitement est effectuée par Mr Jean-François Delges développeur du programme de gestion et maintenance des bases de données - La Coulée 16 - 4960 Malmédy, ESI Chaussée de Heusy 255 4800 Verviers développeur et hébergeur du site Internet. Ces dernières sont considérées comme sous-traitantes du responsable et du responsable conjoint du traitement, au sens de l’article 28 du RGPD. Un accord écrit entre ces dernières a été établi pour déterminer les conditions de traitements des données concernées.

3. Les données concernées et les finalités poursuivies par leur traitement
   • Votre nom, prénom, afin de pouvoir procéder à votre identification ;
   • Les numéros de téléphones fixes ou portables, l’adresse postale de facturation, l’adresse de livraison, l’adresse de courrier électronique et toute information similaire, nécessaire ou utile à l’exécution du contrat et au suivi des demandes qui nous sont adressées ;
   • Votre poids par un souci de sécurité d’utilisation du matériel et la répartition des places dans l’avion qui vous emmène ;
   • Votre éventuel nom de domaine et votre adresse IP, détectés automatiquement par notre site internet ;
   • L’information concernant l’utilisation du site internet de la société (y compris les pages consultées) ;
   • Toute donnée d’identification permettant de générer des Bon-Cadeaux vous donnant accès à nos services ;
   • De manière générale, toute information donnée volontairement lors de l’utilisation de nos services ou lors de l’acquisition des produits commercialisés, directement ou indirectement, ou pour toute demande effectuée sur l’un des sites internet des ASBL ou via un des réseaux sociaux sur lesquels ils sont présents, ou via les ordinateurs des secrétariats.

Ces données sont collectées  et traitées aux fins suivantes :

• Permettre la bonne exécution du contrat qui nous lie, notamment dans des conditions optimales de sécurité, et faciliter les interventions postérieures au contrat qu’elles soient sous le couvert de la garantie contractuelle ou pas, conformément notamment aux articles 6, paragraphe 1, sous b) et sous d) et 9, paragraphe 2, sous b) du RGPD ;
• Enregistrer vos demandes et y donner suite, conformément notamment à l’article 6, paragraphe 1, sous b) du RGPD ;
• Vous transmettre y compris par voie d’e-mail, des informations que Skydive Spa et Skydiving Promotion fournissent, notamment à des fins de prospection commerciale, conformément notamment à l’article 6, paragraphe 1, sous f) du RGPD

4. Sécurité et confidentialité des données

• Nous sommes très attentifs à la sécurité et à la confidentialité de vos données. Nous utilisons des procédés de sécurisation et de cryptage reconnus pour garantir la sécurité de la transmission de vos données de et vers notre Site.
• Vos données ne seront transmises à aucun tiers sans votre consentement. Elles ne sont destinées qu’en interne au personnel autorisé par les co-responsables du traitement.
• Nous n’avons pas l’intention d’effectuer le transfert de vos données vers un pays tiers à l’Union européenne ou vers une organisation internationale, au sens du chapitre V du RGPD.
• Nous nous réservons le droit de divulguer des informations personnelles uniquement sur requête d’une autorité publique ou si on estime de bonne foi que cette divulgation est requise :
  • pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur ;
  • pour protéger ou défendre nos droits, notamment en lien avec les services fournis par la société, ou ceux des autres utilisateurs de celle-ci ;

5. Durée de conservation des données

Vos données à caractère personnel traitées par les ASBL Skydive Spa et par Skydiving Promotion SRL dans le cadre de l’utilisation de ses services ou de l’acquisition de ses produits sont conservées pendant la durée strictement nécessaire (7 années pleines) pour atteindre les finalités mentionnées à l’article 3 ci-dessus.

6. Vos droits

Conformément au RGPD et à la Loi Vie privée, vous disposez des droits suivants :

- droit de retirer votre consentement pour le traitement des données auquel vous aviez préalablement et licéitement consenti, dans le respect des conditions visées à l’article 7 du RGPD. ;
- droit d’accéder à vos données personnelles, dans le respect des conditions visées à l’article 15 du RGPD ;
- droit de les rectifier, dans le respect des conditions visées à l’article 16 du RGPD ;
- droit de les faire effacer, dans le respect des conditions visées à l’article 17 du RGPD ;
- droit de demander la limitation de leur traitement, dans le respect des conditions visées à l’article 18 du RGPD ;
- droit à la portabilité de vos données, dans le respect des conditions visées à l’artilce 20 du RGPD ;
- droit de s’opposer au traitement de vos données, dans le respect des conditions visées à l’article 21 du RGPD, notamment en cas de traitement à des fins de prospection ou de marketing direct ; à cet égard, les e-mails ou newsletters qui vous seront éventuellement transmis indiqueront un lien sur lequel vous pourrez cliquer de façon à ne plus recevoir d’informations promotionnelles de notre part ;
- droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données (si vous résidez en Belgique)[1], dont les coordonnées sont les suivantes :

Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles
Tél. : +32 (0)2 274 48 00
Fax. : +32 (0)2 274 48 35
 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - https://www.autoriteprotectiondonnees.be/

Par ailleurs, le traitement des données personnelles recueillies ne conduit à aucune prise de décision automatisée, y compris à aucun profilage, dans le respect de l’article 22 du RGPD.

7. Délégué à la protection des données

Vous pouvez adresser vos demandes, pour l’application des droits précités, en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse courriel suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., ou par courrier adressé au Délégué à la Protection des Données, Aérodrome de la Sauvenière, Route de la Sauvenière, 122 4900 Spa.

Merci d’accompagner votre demande d’une copie de votre pièce  d’identité, qui ne sera conservée que le temps nécessaire au traitement de la demande et jusqu’à son classement..

8. Modification de la Charte

La présente Charte peut être amendée à tout moment par la SRL Skydiving Promotion en fonction des modifications apportées aux sites et aux services accessibles à travers ceux-ci, de l’évolution de la législation ou pour tout autre motif légitime. Ces modifications entrent en vigueur trente jours après leur mise en ligne. L’utilisation d’un des sites au-delà de la période susvisée de trente jours témoigne de votre prise de connaissance  des modifications apportées à la présente Charte.

Malmédy, le 25 mai 2018

[1] Si vous résidez au sein de l’Union européenne mais hors de Belgique, la liste des 27 autres autorités nationales de protection des données est disponible à l’adresse internet suivante :

http://ec.europa.eu/newsroom/article29/item-detail.cfm?item_id=612080

CONDITIONS GENERALES POUR LA PARTICIPATION A UN SAUT TANDEM

1. Le Contrat avec la Skydiving Promotion prend effet en date du payement effectif du Bon-cadeau.

2. a) Le Contrat reste d’application jusqu’à la réalisation du saut Tandem, au plus tard le 31.12 de l’année suivant la date de la prise d’effet. Au cas où le saut n’aurait pas été effectué à cette date, il n’y aura plus d’obligation de la part de Skydiving Promotion Srl

2. b) Pendant la durée du Contrat, le passager peut résilier celui-ci dans les 14 premiers jours, dans ce cas la Skydiving Promotion remboursera l’intégralité de la somme versée, jusqu’aux 30ème jours la Skydiving Promotion remboursera l’intégralité de la somme moins un forfait de 25 € pour couvrir les frais administratifs. Au-delà de cette date il n’y aura plus de remboursement. Le bon-cadeau n’étant pas nominatif, celui-ci pourra être cédé à une autre personne.

3. Il n’y aura pas de remboursement total ou partiel du prix du saut, au cas où le passager tandem est monté dans l’avion et a refusé de sauter. On comprend par montée dans l’avion le fait que le passager accompagné de son moniteur se soit installé dans l’avion et que celui-ci ait pris le départ. Dans ces conditions, la Skydiving Promotion Srl aura rempli ses obligations.

4. Le saut Tandem sera effectué avec un moniteur expérimenté, ayant suivi une formation spéciale pour l’accomplissement de ce type de sauts et détenteur d’un Brevet de Tandem Master délivré par une Fédération reconnue.
Tous les parachutes utilisés pour les sauts Tandems sont équipés d’un dispositif de sécurité du type AAD, qui assure l’activation du parachute de secours au cas où cela s’avérerait nécessaire. Le parachute de secours est un parachute dirigeable de type aile qui ne diffère pratiquement pas du parachute principal.

5. Par suite de la compétence des Tandem-Masters ainsi que de la qualité du matériel utilisé, le saut en Tandem présente peu de risques d’accident. Néanmoins, mêmes dans des conditions optimales de saut, le risque de blessure n’est pas à exclure, suite par exemple à une mauvaise positon à l’atterrissage ou à une rafale de vent lors de l’atterrissage. Skydiving Promotion Srl souscrit pour chaque passager tandem, une assurance individuelle pour dégâts corporels ainsi qu’une assurance en responsabilité civile.

6. a) Le Tandem Master est couvert en responsabilité civile pour les dommages qui pourraient lui être imputés en tant que conducteur d’un véhicule aérien en cas d’accident au cours de l’activité de saut. D’autre part, tant le pilote que le propriétaire de l’Aéronef sont couverts en responsabilité civile dans le cadre des prescriptions légales.

6. b) Le passager décharge le Tandem master, le propriétaire de l’équipement de saut, le pilote, le propriétaire de l’avion, Skydiving Promotion / Skydive Spa ainsi que ses collaborateurs et commettants, dans les limites permises par la loi, de quelque responsabilité que ce soit qui n’entre pas dans le cadre de la couverture des assurances mentionnées en 6a.

7. L’offre ainsi que la réalisation de sauts tandem sont exclusivement réservées à la Skydiving Promotion Srl ainsi qu’aux personnes engagées par cette Société. Suite aux conditions météorologiques ou par suite d’une capacité d’exécution insuffisante, il faut envisager d’éventuelles périodes d’attente ou même des reports purs et simples. Nous insistons expressément sur le fait qu’il est impossible de garantir l’exécution d’un saut Tandem à un moment ou même à une date préprogrammée. Les rendez-vous donnés ne lient en aucune façon l’organisation. Dans certaines circonstances particulièrement défavorables, plusieurs déplacements vers la zone de saut pourront éventuellement être nécessaires.
Le passager Tandem accepte implicitement que les obligations de la Société vis à vis de l’asbl Skydive Spa et de ces membres parachutistes actifs ont, en cas de conflit, priorité sur les intérêts du passager tandem.

8. Le passager Tandem certifie qu’il satisfait aux critères médicaux des Fédérations belges de Parachutisme. De plus toute situation qui pourrait porter à conséquence sur le déroulement du saut devra préalablement être signalée au Moniteur Tandem.

9. Skydiving Promotion Srl se réserve le droit de refuser un saut à un passager tandem lorsque des raisons valables s’opposent ou mettent en danger l’exécution du saut en toute sécurité. Dans ce cas, le montant payé sera intégralement remboursé.

10. Au cas où le passager Tandem devrait se voir refuser l’exécution d’un saut pour des raisons qui lui sont imputables comme :

• Le non-respect des règlements aéronautiques ou du règlement d’ordre intérieur de l’Aérodrome ;
• La non-observance des instructions ou des recommandations de la Skydiving Promotion / Skydive Spa ou de ses collaborateurs ;
• La mise en péril de sa sécurité propre ou de la sécurité des tiers ; il n’y aura aucun droit à un remboursement.

11. Le passager Tandem accepte que les informations mentionnées sur son formulaire de demande soient enregistrées informatiquement et puissent être transmise à un organisme financier et/ou à une compagnie d’assurance pour pouvoir assurer le traitement des opérations qui y sont liées. Il accepte également, en cas de reportage Vidéo et/ou photos, que la Skydiving Promotion Srl garde tous les copyrights de ces reportages. Le passager tandem accepte que la Skydiving Promotion puisse utiliser ces images à des fins publicitaires.

12. Les conventions ou accords particuliers devront toujours être faits de forme écrite.
Si l’une des clauses du présent contrat devait se révéler formulée d’une manière incorrecte ou non avenue, alors un accord sera trouvé dans l’esprit qui correspond le mieux à cette clause non valide. En cas de formulation incorrecte ou de nullité d’un article du présent règlement, les autres articles restent d’application.

13. Traitement des données personnelles :
Les données personnelles collectées et traitées en vue de la rédaction et de l’exécution du présent contrat le sont conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
A cet égard, je confirme qu’on m’a montré la documentation spécifique, y inclus une demande de recueil de consentement et une Charte « Vie Privée », dont j’ai pris dûment connaissance.

14. Consentement des photos et vidéos prises par Skydiving-Promotion / Skydive Spa.
- Par la présente, je vous confirme mon consentement d’être photographié et filmé dans le cadre des différents montages et/ou tournages de Skydiving Promotion / Skydive Spa.
- Je reconnais également que vos employés, cessionnaires et licenciés ont le droit perpétuel d’utiliser ces supports médias de quelques manières qu’elles soient et qu’ils peuvent être développés à l’avenir. Toutes les vidéos, images fixes et animées ainsi que les enregistrements de pistes sonores que vous ferez de moi ou de ma voix, et le droit d’utiliser mon nom ou une photographie dans le cadre de l’exposition, la publicité, ou toute autre utilisation de ces images animées ou l’enregistrement.
- Je ne vais pas demander compensations aux créateurs/producteurs pour mon implication dans ce projet. Je ne vais pas vendre toute copie ou l’utiliser à des fins commerciales telles que la diffusion, le streaming en ligne ou toute autre sortie vidéo/DVD
Pour être déclaré apte à effectuer des sauts en parachute, le candidat doit réunir les conditions ci-après.

1. Posséder une bonne constitution générale, sans qu’il y ait lieu d’exiger un développement marqué de la musculature. La tendance à l’obésité sera appréciée par les répercussions fonctionnelles qu’elle entraîne.
2. Posséder une sangle abdominale normale. Les hernies, faiblesses et lésions de la paroi abdominale en contre-indication avec l’effort du saut sont éliminatoires. La dernière intervention chirurgicale importante en rapport avec la sangle abdominale devra remonter à plus de trois mois.
3. Les interventions portant sur les gros vaisseaux et sur la circulation artérielle des membres inférieurs constituent en principe une contre-indication.
4. Posséder l’intégrité fonctionnelle de l’appareil respiratoire, ce dernier ne peut présenter aucun signe clinique de tuberculose. Tous les cas d’asthme et emphysème doivent faire l’objet d’un examen pulmonaire.
5. Les affections digestives graves pouvant présenter un risque important d’inaptitude soudaine sont laissées à l’appréciation du médecin examinateur.
6. Tout antécédent de traumatisme, de lésion du cerveau ou de la boite crânienne devra faire l’objet d’un examen neurologique approfondi. L’EBG étant soumis à l’appréciation du médecin examinateur. Les personnes ayant subis un AVC ne seront pas acceptées.
7. Seront éliminés les sujets présentant une émotivité exagérée, un état névropathique, des troubles caractériels ou des anomalies de la personnalité.
8. Tout antécédent de maladie cardio-vasculaire doit faire l’objet d’un examen cardiologique approfondi.
9. Être exempt d’affections de la colonne vertébrale, du bassin et des membres, susceptibles de constituer un obstacle à la sécurité du saut dans les conditions usuelles.
10. Être exempt de signes d’intoxication chronique médicamenteuse ou autre.
11. Pour les candidats du sexe féminin, la grossesse constitue une contre-indication.